Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Elsa KLAVUN – Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Leurs Pattes, Ma Patte.
Adresse : 9 rue de l’Abreuvoir, 92400 Courbevoie – France
SIREN : 504 012 253
SIRET : 504 012 253 00036
Code APE : 96.09Z – Autres services personnels n.c.a.
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
E-mail : elsaklav@hotmail.com
Téléphone : 06 26 20 18 63
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Elsa Klavun.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE) – Suisse
Téléphone : +41 22 593 50 04
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
IDE / TVA : CHE-103.167.648
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, identité visuelle et logo de Leurs Pattes, Ma Patte, sont la propriété d’Elsa Klavun ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Les photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de porter atteinte aux droits de leurs titulaires.
5. Nature des informations et des prestations
Le site présente l’activité de communication animale proposée par Leurs Pattes, Ma Patte. Cette démarche s’inscrit dans un cadre d’écoute et d’accompagnement complémentaire.
La communication animale ne constitue ni un acte vétérinaire, ni un diagnostic, ni un traitement, ni une thérapie, ni une prise en charge comportementale. Elle ne remplace jamais l’intervention d’un vétérinaire, d’un éducateur, d’un comportementaliste ou de tout autre professionnel compétent lorsque la situation le nécessite.
6. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
7. Conditions générales de vente
Les prestations proposées aux particuliers sont soumises aux Conditions Générales de Vente communiquées au client avant toute commande. Une page dédiée sera accessible sur le site lors de leur mise en ligne.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables à la médiation de la consommation, les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées ici dès la finalisation de la convention de médiation.
Cette rubrique sera complétée avant la mise en ligne de la version définitive des présentes mentions légales.
Elsa Klavun – Entrepreneur individuel (EI)
SIRET 504 012 253 00036